Jean-Pierre Villeneuve


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre Villeneuve
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-02-08"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000582226(source JORF)
réintégration
04 Décembre 200104/12/2001
De: Villeneuve (Jean-Pierre)
brigadier de police, 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Le père
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Villeneuve (Jean-Pierre, Marie, Fernand)
chef de mission de contrôle économique et financier au ministère ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Villeneuve (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Fonds national interconsulaire de compensation des salaires versés aux apprentis pour leur temps de présence en centres de formation d'apprentis
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du Fonds national interconsulaire de compensation des salaires versés aux apprentis pour leur temps de présence en centres de formation d'apprentis
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000553885(source JORF)
désignation
15 Août 199515/08/1995
De: Villeneuve (Jean-Pierre)
chef de mission
Objet:
chef de la mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Charpy (Jean)
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000187141(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Villeneuve (Jean-Pierre)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
Chef de mission de contrôle économique et financier
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000542065(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Villeneuve (Jean-Pierre)
contrôleur d'Etat
Objet:
des fonctions de chef de la mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000725835(source JORF)
charge
18 Septembre 199218/09/1992
De: Jean-Pierre Villeneuve
contrôleur d'Etat, chargé des fonctions de directeur adjoint à l'Imprimerie nationale
Objet:
en son nom et conformément aux instructions du ministre du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000356945(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 199217/07/1992
De: Jean-Pierre Villeneuve
contrôleur d'Etat, chargé des fonctions de directeur adjoint à l'Imprimerie nationale
Objet:
en son nom et conformément aux instructions du ministre du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000359082(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Jean-Pierre Villeneuve
contrôleur d'Etat, chargé des fonctions de directeur adjoint à l'Imprimerie nationale
Objet:
en son nom et conformément aux instructions du ministre délégué au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000719114(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Villeneuve (Jean-Pierre, Bernard)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Launay, (Patrick, Pierre, Louis), train
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Villeneuve (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget, sous-directeur
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
JORFTEXT000000707357(source JORF)
nomination
17 Janvier 199017/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.